Marc Dalpé réitère qu'au moment de son embauche, en avril 2003, il a discuté ouvertement qu'il gérait trois comptes détenus par autant de clients dans une filiale bahamienne de son employeur précédent, la Banque Nationale. VMD nie toutefois l'existence de ces discussions, apprend-on dans une déclaration sous serment de Sylvain Perreault, chef de la conformité au Mouvement Desjardins.
Marc Dalpé aurait signifié à son patron de l'époque, Jean-Pierre De Montigny, qu'il souhaitait transférer les trois comptes dans une filiale bahamienne associée à VMD. « Je lui ai dit que je voulais transférer les actifs de ces clients à l'étranger chez Desjardins Nassau. Il m'a dit que ça n'existe pas Desjardins Nassau. Je lui ai répondu : "Qu'est-ce que je fais avec ces clients là?" Il m'a dit : "Continue de les gérer comme ils sont là." Le fait que j'ai des comptes à Nassau ce n'était pas problématique. C'est une activité relativement courante », rapporte-t-il.
Marc Dalpé aurait également discuté de ces comptes aux Bahamas avec Germain Carrière, le remplaçant de Jean-Pierre De Montigny. « Dalpé et Milette savaient pertinemment que cette divulgation ne devait pas être adressée à Jean-Pierre De Montigny ou à Germain Carrière, mais plutôt à leur supérieur immédiat ou au service de la conformité », apprend-on dans l'affidavit de Sylvain Perreault.
Selon Marc Dalpé, les clients pour lesquels il gérait l'argent dans des comptes aux Bahamas détenaient un compte là-bas afin de « mettre des sommes d'argent à l'abri du regard de certaines personnes ». Il plaide en outre que les fonds ne provenaient pas d'activités illicites. « Ça n'a jamais été fait avec l'idée d'être à l'abri des regards de l'impôt, affirme-t-il. [Par exemple], un des clients a vendu une petite filiale qu'il avait en Europe. Il a reçu 50 000 $ ou 60 000 $ - ce n'est pas des gros montants d'argent. Il était en instance de divorce au moment où cela est arrivé. Au lieu d'envoyer cet argent à Montréal et d'en payer la moitié à sa blonde, il l'a envoyé à Nassau et l'argent est resté là. »
Marc Dalpé admet avoir mal compris le formulaire que VMD lui a demandé de remplir chaque année, de 2008 à 2011, dans lequel il aurait dû déclarer par écrit l'existence de ces comptes. « Quand on m'a présenté ces formulaires-là, on ne m'a pas expliqué exactement ce que ça voulait dire. On ne m'a pas expliqué que de gérer ces portefeuilles, c'était des "outside business activities". Et malheureusement, il aurait fallu que je le dise. Ça, je ne savais pas, je l'avoue. J'en suis désolé. »
Aux termes d'une enquête menée en septembre, VMD aurait découvert que Marc Dalpé et Jean-Marc Milette détenaient des comptes personnels de courtage aux Bahamas, ce que nie Marc Dalpé. Selon VMD, Dalpé et Milette auraient également touché à l'insu du courtier, dans leurs comptes personnels aux Bahamas, des honoraires de clients y possédant des comptes. Marc Dalpé a refusé de répondre à ces allégations, mais a affirmé ne pas avoir été questionné par les autorités fiscales.
Lorsqu'on lui a verbalement demandé des explications sur ces comptes en septembre dernier, il aurait tout dévoilé à VDM et résilié son mandat de gestion pour, à ce moment, quatre comptes dont l'actif s'établissait à 900 000 $. Aucun client n'a été lésé. « J'ai tout divulgué : j'ai donné les relevés, j'ai donné l'ensemble des informations demandées avec transparence », dit celui qui travaille désormais pour Richardson GMP.
Motif de congédiement
Le 3 novembre, VMD licenciait Marc Dalpé, son collègue Jean-Marc Milette, ainsi que sept autres conseillers parce qu'ils auraient effectué des transactions dans des comptes offshore à son insu. Cette « erreur » ne méritait pas un renvoi, estime Marc Dalpé. Une opinion que partage son supérieur chez Richardson GMP. « Est-ce qu'il y a une infraction au code d'éthique de l'industrie? Oui. Mais est-ce que c'est une faute punissable par un congédiement? Je ne pense pas », indique Luc Papineau, directeur de la gestion de patrimoine et directeur de succursale au bureau de Richardson GMP à Montréal.
La réelle cause de son congédiement est son refus de renégocier à la baisse son contrat avec VMD, selon Marc Dalpé. Son contrat d'embauche prévoit qu'il pouvait être rémunéré entre 55 et 70 % des commissions brutes générées par les transactions de ses clients, ce qui est supérieur à la répartition générale des commissions dans l'industrie.
« Si le manque de divulgation avait été une si grande cause de renvoi, il me semble que tu ne continues pas de négocier [le contrat de travail] dans les semaines après [avoir découvert ces faits] », dit Marc Dalpé. Dans sa déclaration, Sylvain Perreault rétorque que ces prétentions sont sans fondements et rappelle que sept autres conseillers n'ayant « aucun lien direct ou indirect avec Dalpé et Milette » ont été remerciés au même moment.
La médiatisation de son renvoi a été une épreuve pour Marc Dalpé et ses proches. « Ma mère, elle pleurait à tous les soirs », relate-t-il, visiblement ému. Le bras de fer judiciaire entre lui et VMD qui s'est soldé par une entente à l'amiable, le 16 novembre.
