Nous avons abordé les questions et les recommandations qui touchent aux besoins personnels en assurance vie, autant pour monsieur ou madame Tout-le-monde que pour les propriétaires uniques d’entreprise. Nous vous proposons maintenant une chronique axée sur les besoins d’affaires.
Il y a essentiellement 3 besoins d’affaires qui nécessitent le recours à une assurance vie :
1) les emprunts
2) le décès d’un employé-clé
3) le rachat des actions
Emprunts : Dans les cas d’emprunts d’affaires, le recours à une assurance vie n’est justifié que si le non-remboursement de l’emprunt au décès entraînait des problèmes financiers supplémentaires à votre société, ou encore, si votre créancier exige le remboursement de l’emprunt à votre décès ou à celui de l’un de vos coactionnaires. Si tel est le cas, envisagez de souscrire une assurance vie temporaire décroissante ou temporaire 10 ans.
Employé clé : Il est possible que votre société emploie ou soit détenue par certaines personnes clés. Ces personnes ont généralement des connaissances, un savoir-faire, un talent ou encore une réputation qui permettent à votre entreprise de croître ou d’obtenir du financement que vous ne pourriez pas obtenir autrement. Le décès de ces individus pourrait entraîner des pertes financières importantes pour votre entreprise. Par exemple, cela pourrait inquiéter vos créanciers et les inciter à vous forcer à liquider certains actifs de la société afin de rembourser leurs prêts ou même à placer votre entreprise sous séquestre. On pourrait également croire, par exemple, que cela provoquerait la perte de certains clients ou qu’il y aurait une période de transition qui entraînerait une baisse de revenu pour votre entreprise. Finalement, vous pourriez aussi devoir payer des frais afin de remplacer les compétences perdues, en embauchant un chasseur de têtes, par exemple, ou en devant payer davantage le remplaçant.
Ainsi, s’il y a au sein de votre société certaines personnes clés dont le décès entraînerait des pertes financières pour l’entreprise, il serait avisé pour l’entreprise de souscrire une assurance vie sur ces personnes afin de compenser les pertes encourues. Une assurance temporaire, dont la durée s’accordera avec la durée de l’emploi de la personne en question, serait le produit le plus approprié.
Rachat d’actions : Dans la plupart des cas où il y a une convention entre actionnaires, le rachat des actions d’un actionnaire est prévu à son décès. Sinon, ses actions seraient dévolues à sa succession et s’ils ne peuvent les racheter, les propriétaires survivants seront contraints d’évoluer avec les héritiers du défunt. Ainsi, si vous prévoyez que les actions seront rachetées au décès d’un actionnaire de l’entreprise (en vous incluant), une assurance vie permettra d’assurer le financement de l’acquisition prévue à la convention sans nuire aux liquidités de la société.
En ce qui concerne le produit à souscrire, s’il est prévu que les actionnaires vendent leurs actions avant ou au moment de leur retraite, alors le besoin est temporaire et une assurance vie temporaire est recommandée pour chacun d’eux. Dans le cas où les actions ne seront pas vendues avant le moment du décès, il faut déterminer si ces dernières prendront de la valeur. Si c’est le cas, l’entreprise devrait envisager de souscrire, sur la vie de chaque actionnaire, une assurance vie entière avec participations ou une assurance vie universelle dont la valeur de rachat est ajoutée au capital-décès. Si ce n’est pas le cas (par exemple, dans le cas d’un gel d’actions), elle serait alors plutôt avisée de souscrire, sur la vie de chaque actionnaire, une assurance vie entière sans valeur de rachat, une assurance vie permanente sans valeur de rachat ou encore une assurance vie universelle dont la valeur de rachat n’est pas ajoutée au capital-décès.
Les besoins d’affaires sont relativement complexes. Ces quelques lignes directrices ne visent pas à remplacer les services d’un planificateur financier, d’un conseiller en sécurité financière, d’un fiscaliste ou d’un juriste et ne pourront jamais se substituer à leurs expertises, qui demeurent essentielles. Nous visons plutôt ici à vous permettre d’avoir l’esprit plus critique et à vous outiller pour ouvrir le dialogue avec vos conseillers.
