Commission Charbonneau, comité de Gilles Duceppe, comité de Serge Ménard, comité d'Alban D'Amours, etc. Les Québécois ont parfois l'impression que leur gouvernement abuse de la formule dans le but de noyer le poisson. Quoiqu'il en soit, nous ne devrions pas trop nous plaindre parce que, comme dit l'adage, «quand on se compare, on se console!»
Le quotidien Le Monde a en effet calculé qu’à l’été 2012, l’Assemblée nationale de France «parrainait» pas moins de 668 entités destinées à l'aider dans ses choix où à accomplir certaines tâches : comités, commissions, instances délibératives, etc.
Chaque année, de nouvelles entités naissent tandis que d'autres meurent, mais la tendance est à la hausse puisqu’en 2003, on comptait 616 commissions.Et nos cousins ne lésinent pas avec la formule: 15 hauts conseils, 5 hauts comités, 38 conseils supérieurs, 31 observatoires, 56 conseils nationaux, 331 commissions, etc.
Les accros du jargon administratif ont de quoi se régaler avec la Commission générale de terminologie et de néologie, le Conseil national du froid, la Commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant des fonds communautaires agricoles de garantie, le Comité stratégique du calcul intensif ou la Commission de localisation des offices d'huissiers de justice.
Ces commissions sont rattachées aux ministères ; avec 68 commissions, c'est celui de la Culture qui remporte la palme, devant les Affaires sociales et la Santé (64 commissions), ex-aequo avec le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.
Au total, les 668 commissions représentent plus de 20 000 sièges, avec des variations notables : la moins peuplée compte trois membres alors que la plus dense dépasse les 330.
Ceci dit, les commissions ne sont pas si onéreuses pour les finances publiques; l'ensemble des commissions coûtait, en 2011, 34 millions d'euros, Ces chiffres ne sont toutefois qu'indicatifs, prévient le quotidien parisien: la traçabilité n'est pas le fort des commissions. Seule la moitié environ ont fourni toutes les informations sur leurs coûts, le nombre de leurs réunions et de leurs membres.
Le nombre de réunions organisées par ces instances est aussi très variable : si le Haut conseil à l'intégration s’est réuni 98 fois en 2011, pas moins de 102 ne se sont pas réunies du tout en 2011et 42, qui avaient toujours une existence légale en 2012, ne se sont pas réunies depuis 2009.
