L'année fiscale 2010 a été fertile sur les parquets boursiers et c'est le moment de rappeler aux clients d'utiliser leurs pertes antérieures pour minimiser leurs gains, fait mention Morningstar dans une analyse publiée cette semaine.
Avant toute chose, il convient de rappeler que seule la moitié des pertes en capital peut être utilisée pour réduire la taxation d'un gain en capital. De la même façon, seule la moitié des gains en capital est imposable.
Ainsi, comme le rappelle, Matthew Elder, directeur général de Sensible Communications et analyste pour Morningstar, si un client a réalisé en 2008 une perte de 5000$ qu'il souhaite utiliser pour contrebalancer un gain de 8000$ de 2010, il pourra déduire 2500$ des 4000$ qui sont imposables.
« Le gain en capital imposable pour 2010 est donc réduit à 1 500 $, explique Matthew Elder. Puisqu'il se trouve dans la fourchette fiscale de 50 %, l'utilisation de la perte en capital précédente réduira le montant d'impôt à payer de 1 250 $. »
Lorsqu'on calcule un gain en capital, on doit inclure les coûts liés à l'acquisition et à la vente du placement en question pour déterminer son prix de base rajusté (PBR), rappelle Matthew Elder : « Pour une action, le PBR est la somme des coûts d'acquisition plus les commissions sur les ventes. »
De plus, si un client a un compte à base d'honoraires, et non pas un compte dont les frais sont basés sur les transactions, le PBR n'est pas affecté par les coûts de transactions, spécifie Matthew Elder.
Attention aux ventes de biens immobiliers
Les pertes en capital ne peuvent être utilisées pour réduire d'autres revenus tels que dividendes, intérêts ou salaires. Par contre, les pertes en capital d'un type de placement peuvent être utilisées pour contrebalancer les gains en capital d'un type d'actif complètement différent.
« Par exemple, imaginez quelqu'un qui aurait réalisé un profit sur la vente d'un immeuble à revenus comme un condominium en location, souligne Matthew Elder. Cette personne peut utiliser les pertes en capital encourues en vendant des actions pour réduire le gain en capital résultant de la vente du bien immobilier. »
Bien que la vente d'une résidence principale ne soit pas habituellement imposable, si un client a plus d'une propriété qui répond à la description de « résidence principale », il convient de se livrer à une analyse, souligne Paul Hickey, associé au cabinet comptable KPMG dans l'analyse publiée par Morningstar.
« Votre conjoint(e) et vous-même ne pouvez avoir qu'une seule résidence principale pour une année donnée, indique-t-il. Si vous en avez plus d'une, vous devrez sans doute vous livrer à quelques calculs pour déterminer quel domicile vous voulez désigner comme votre résidence principale pendant une ou plusieurs années pour optimiser votre avantage d'exemption fiscale. »