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DROIT DES AFFAIRES. Beaucoup d’entreprises québécoises vivent des phases de croissance rapide par les temps qui courent. Les avocats d’affaires jouent un rôle important pour favoriser l’atteinte de leurs objectifs stratégiques, tout en gérant bien les risques.
Une nouvelle société naît généralement d’une bonne idée, qu’elle doit savoir défendre. Les avocats peuvent donc arriver très tôt dans la vie d’une jeune pousse. « Nous aidons à protéger et à valoriser l’idée ou l’innovation qui se trouve au cœur de l’entreprise, explique Me Dominique Babin, avocate associée du cabinet BCF Avocats d’affaires. Nous devons identifier la meilleure stratégie — que ce soit un brevet, une marque de commerce, un dessin industriel ou autre — et ensuite orchestrer la détention de la propriété intellectuelle entre les parties prenantes. »
Les avocats appuient également l’organisation de la société, par exemple son incorporation et l’agencement des relations entre les actionnaires. « Notre rôle premier ne consiste pas à régler les problèmes, mais à les prévenir, précise Me Babin. Si l’entreprise est bien structurée et que les fonctions et responsabilités de chaque partenaire sont claires, les risques de litige deviennent beaucoup plus faibles. »
Idem pour les contrats avec les partenaires externes comme les fournisseurs, les distributeurs, les financiers, voire les clients. « Sans alliés, la société ne pourra pas croître, donc il est essentiel de bien négocier les contrats avec ces parties prenantes », note l’avocate. En fonction des besoins, l’avocat d’affaires s’assure aussi que l’entreprise soit bien accompagnée par des avocats spécialisés en droit du travail, en fiscalité, en droit de l’environnement, etc.
Des conseillers d’affaires
Les avocats d’affaires ne sont pas que des conseillers juridiques, ils sont surtout des conseillers d’affaires. « Le droit des affaires n’existe pas en silo, en dehors de la stratégie du client, confirme Me Étienne Brassard, avocat associé au cabinet Lavery. La plus-value vient de l’intégration de l’expertise des avocats d’affaires à cette stratégie. »
Il est donc primordial que ces derniers comprennent bien les objectifs à court, moyen et long terme de l’entreprise, ainsi que les particularités de son industrie et de son marché. Pour cette raison, Me Brassard préfère être présent en amont plutôt que seulement au moment où une société entreprend un processus important comme un financement ou une acquisition. « C’est crucial de savoir où la société veut aller, assure-t-il. Est-ce qu’elle va chercher un financement dans le but de réaliser une acquisition ? Si elle achète une entreprise, est-ce pour la faire fructifier ou pour la revendre rapidement ? »
Même son de cloche du côté de Me Jean-Simon Deschênes, avocat associé chez Langlois Avocats. « Nous accompagnons beaucoup les entreprises dans le ciblage des occasions de croissance et dans l’analyse des risques légaux ou d’affaires liés aux différentes opérations envisagées », résume-t-il. L’avocat identifie par exemple les règles qui s’appliqueront si la société tente de lancer un nouveau produit, d’entrer sur un marché étranger ou de réaliser une acquisition, ici ou dans un autre pays.
Un secteur dynamique
Pendant les trois premiers mois de la pandémie, en 2020, les entreprises québécoises se sont retrouvées davantage en mode protection qu’en recherche de croissance. Certaines ont dû effectuer des refontes rapides de l’organisation du travail et de la livraison des produits ou services, et parfois même modifier la nature de leur mission.
« Si les secteurs les plus touchés comme la restauration, le tourisme et la culture restent en mode rattrapage, plusieurs autres, notamment les technologies de l’information et le secteur de la santé, se sont rapidement adaptés et connaissent une croissance importante », souligne Me Deschênes. L’économie québécoise a regagné dès la fin de l’été 2020 ce qu’elle avait perdu au printemps. Elle a même crû de 1,53 % à l’automne 2020, son meilleur trimestre depuis 20 ans.
Me Brassard rappelle de son côté que le marché regorge de capitaux disponibles pour financer les projets de croissance des entreprises. La pandémie, si elle modifie la manière de faire des affaires — entre autres en limitant les déplacements et les rencontres en personne — crée aussi des occasions favorables. « Elle a également mis en évidence les avantages compétitifs de certaines sociétés plus agiles, qui avaient déjà pris le virage numérique et appris à intégrer le télétravail, soutient-il. Ces firmes se trouvent bien placées pour croître. »
Me Dominique Babin estime que le droit des affaires a de beaux jours devant lui, notamment pour accompagner les projets de croissance. « Les entreprises auront toujours besoin de bons conseillers d’affaires expérimentés, croit-elle. La formation en droit donne aux avocats de grandes habiletés pour bien analyser les situations et générer des solutions intéressantes aux défis qu’affrontent leurs clients. »
